Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Histoires et souvenirs

Article 2

Cette association a pour but de mettre à disposition de tous les histoires et souvenirs de chacun.

Article 3

Le siège social est fixé à : 30650 ROCHEFORT DU GARD

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration et l’assemblée générale en sera informée.

Article 4

Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

Article 5

Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le conseil d’administration et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale.

Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions. L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantie la liberté de conscience pour chacun des membres.

Article 6

Composition de l’association

L’association se compose de membres actifs. Sont membres actifs ceux qui adhèrent aux présents statuts et qui sont à jour de leur cotisation annuelle.

Article 7

Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

–   la démission ou le non-renouvellement de la cotisation

–   le décès

–   la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motifs graves, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du conseil d’administration.

Article 8

L’assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.

Elle comprend tous les membres de l’association.

L’assemblée générale est convoquée par le (la) président(e), à la demande du conseil d’administration ou à la demande de la moitié plus un au moins des adhérents.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur la convocation.

Le (la) président(e), assisté du conseil d’administration, préside l’assemblée générale. L’assemblée, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports morals ou d’activité.

Le (la) trésorier(e) rend compte de l’exercice financier et le bilan est soumis à l’approbation de l’assemblée dans un délai de six mois après la clôture des comptes.

Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant.

Elle pourvoit, au scrutin secret, à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration.

Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d’activité.

Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

Les votes de l’assemblée générale portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret. Les décisions prises obligent tous les adhérents, même les absents. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

Article 9

Le conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil d’administration de 6 membres élus pour 3 années.

Les membres sont élus par l’assemblée générale et sont rééligibles. Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par « tiers ».

Le conseil d’administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l’assemblée générale, d’organiser et d’animer la vie de l’association, dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l’exige, il peut demander au trésorier(e) de faire le point sur la situation financière de l’association. Touts les contrats à signer doivent être soumis au préalable  au conseil d’administration pour autorisation.

Le conseil d’administration choisit, parmi ses membres, à bulletin secret, un bureau composé de :

–    un(e) président(e)

–    un(e) vice-président(e)

–    un(e) trésorier(e)

–    un(e) secrétaire

Les réunions de bureau ont pour but de préparer le conseil d’administration.

Le conseil d’administration se réunit au moins « une » fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son (sa) président(e) ou par la demande de la moitié de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des vois présentes. En cas de partage, la voix du président(e) est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

Article 10

Les finances de l’association

Les ressources de l’association se composent :

–     des cotisations,

–     de la vente de produits, de services ou de prestations fournis par l’association,

–     de subventions éventuelles,

–     de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueures.

Le (la) trésorier(e) a pour mission de tenir la comptabilité de l’association et il (elle) doit en rendre compte auprès de l’ensemble des adhérents lors de l’assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil d’administration en fait la demande.

Les fonctions de membres du conseil d’administration sont bénévoles. Les frais occasionnés par l’accomplissement du mandat d’administration peuvent être remboursés après fournitures de pièces justificatives. Ces frais sont intégrés à la comptabilité et apparaissent dans le bilan financier.

Article 11

Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration pour compléter les présents statuts. Il doit être validé par l’assemblée générale.

Article 12

L’assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, à la demande du conseil d’administration, ou de la moitié des membres adhérents de l’association, l’assemblée générale extraordinaire est convoquée par le (la) président(e), notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’association.

Les modalités de convocation sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 13

Dissolution

En cas de dissolution, l’assemblée générale se prononcera sur la dévolution des biens, et nommera un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens.